Marque ayant fait l'objet d'un retrait total - Marque en non vigueur

COGNAC VALLEY
CENTRE INTERNATIONNAL DES SPIRITUEUX, ASSOCIATION
ETIENNE HOSTEING

Numéro de dépôt :
3860587
Date de dépôt :
21/09/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
COGNAC VALLEY de CENTRE INTERNATIONNAL DES SPIRITUEUX

Présentation de la marque COGNAC VALLEY

Déposée le 21 septembre 2011 par CENTRE INTERNATIONNAL DES SPIRITUEUX et ETIENNE HOSTEING auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « COGNAC VALLEY »

Les déposants sont CENTRE INTERNATIONNAL DES SPIRITUEUX, ASSOCIATION domicilié(e) 37 RUE GASTON BRIAND - 16130 - SEGONZAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 et ETIENNE HOSTEING domicilié(e) 2 RUE JEAN BARRAUD - 16130 - SEGONZAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CENTRE INTERNATIONNAL DES SPIRITUEUX domicilié(e) 37 RUE GASTON BRIAND - 16130 - SEGONZAC - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 32 33


CENTRE INTERNATIONNAL DES SPIRITUEUX, ASSOCIATION - 37 RUE GASTON BRIAND - 16130 - SEGONZAC - France - SIREN 4

ETIENNE HOSTEING - 2 RUE JEAN BARRAUD - 16130 - SEGONZAC - France


CENTRE INTERNATIONNAL DES SPIRITUEUX - 37 RUE GASTON BRIAND - 16130 - SEGONZAC - France


Publication - Publication le 14 oct. 2011 au BOPI 2011-41

Inscription le 22 mai 2012 - Retrait total n°576100 - Publication le 22 juin 2012 au BOPI 2012-05-22

Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; caractères d'imprimerie ; clichés ; Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ; mouchoirs de poche en papier ; linge de table en papier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.